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Numéro CDA : 17003
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
Validité : -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : JD/XL/VHR/mtp/
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : DG de l'Organisation des Etudes, de l'Enseignement de Promotion sociale et des Bâtiments scolaires de la Communauté française - Service des Auxiliaires de l'Enseignement et des Activités parascolaires
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : -
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DI RUPO, ElioMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
1711601/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
1698430/06/1992 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire
1524417/01/1990 - Circulaire - Echanges linguistiques intercommunautaires dans l'enseignement fondamental
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
1755314/06/1993 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'étudesAbrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
1664702/12/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études du 30 septembre 1991Abrogation
1649030/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/Abrogation

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