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Numéro CDA : 15191
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 01/12/1989 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]
Validité :
Du    01/12/1989    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Ministère de la Communauté française - Direction générale de l'Enseignement et de la Formation
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Abroge C du 13/09/1988 [circulaire introuvable - NE SEMBLE PAS AVOIR ETE PUBLIEE - CDA 47998]

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GRAFE, Jean-PierreMinistreMinistre de l'Ens. et de la Formation, Sport, Tourisme et Relations internationales de la CF 
Personne(s) de contact : 02/219 24 30

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
1087303/01/1985 - Circulaire - Stages linguistiques
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
1649030/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4799813/09/1988 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NAbrogation

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