- Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Document n° 30958
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41918
Est modifié par
52575 [04/04/2024]
Décret relatif aux aides complémentaires dans le secteur de l'enseignement bénéficiant des subventions régionales, abrogeant diverses dispositions en matière d'enseignement fondamental et secondaire et modifiant diverses dispositions relatives aux puériculteurs
51683 [20/07/2023]
Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des personnels de l'enseignement
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
49471 [19/07/2021]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
46918 [03/05/2019]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de bâtiments scolaires
46287 [14/03/2019]
Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
45190 [31/05/2018]
Décret portant dispositions diverses en matière d'amélioration de l'encadrement de l'enseignement maternel
45056 [25/10/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modifications de dispositions décrétales faisant obstacles aux communications par voie électronique (II)
42849 [30/06/2016]
Décret rendant applicable aux maîtres et professeurs de religion le décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française et portant diverses mesures en matière de titres et fonctions
42821 [16/06/2016]
Décret portant modification en matière d'encadrement complémentaire et organique de personnel de l'enseignement
40252 [11/04/2014]
Décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
38967 [20/06/2013]
Décret relatif à la suppression de la condition de nationalité pour l'exercice des fonctions de recrutement et de sélection dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
37930 [12/07/2012]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
36258 [10/02/2011]
Décret portant des dispositions diverses en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale
34158 [26/03/2009]
Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
33928 [23/01/2009]
Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement
Est abrogé par
-
Modifie
2689
[22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
14903
[22/06/1989]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif au congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles accordées au membre du personnel de l'enseignement de la Communauté française, âgé de 50 ans ou qui a au moins 2 enfants à charge qui n'ont pas dépassé l'âge de 14 ans et relatif à la mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite
16738
[02/01/1992]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif au congé parental et au congé pour des motifs impérieux d'ordre familial accordés à certains membres du personnel des établissements d'enseignement de la Communauté
17319
[03/12/1992]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
19188
[28/08/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglementant la mise en disponibilité par défaut d'emploi, la réaffectation et l'octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné, ordinaire et spécialisé
19189
[28/08/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglementant la mise en disponibilité par défaut d'emploi, la réaffectation et l'octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement préscolaire et primaire libre subventionné, ordinaire et spécialisé
22209
[30/06/1998]
Décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
22229
[13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
25174
[05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
27724
[08/05/2003]
Décret modifiant les dispositions applicables en matière de congés et organisant la protection de la maternité
27849
[03/07/2003]
Décret organisant des activités de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire
28788
[12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28799
[12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Abroge
-
Textes de référence
-
Textes dépendants
Textes connexes
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
52723 [13/09/2024]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les missions de base des puériculteurs et puéricultrices
48071 [23/04/2020]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 5 permettant de déroger au prescrit de certaines règles statutaires relatives aux personnels de l'enseignement et des centres psycho-médico sociaux dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
45190 [31/05/2018]
Décret portant dispositions diverses en matière d'amélioration de l'encadrement de l'enseignement maternel
42627 [23/03/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42628 [23/03/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial et de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné (Enseignement spécialisé) du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42630 [23/03/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42637 [09/03/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
30720 [09/06/2006]
Circulaire 1491 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
30730 [09/06/2006]
Circulaire 1492 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
30757 [27/06/2006]
Circulaire 1517 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
30909 [19/07/2006]
Circulaire 1545 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Respect de l'article 37, § 4 du décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
30910 [19/07/2006]
Circulaire 1544 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Respect de l'article 27, § 4 du décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
31146 [18/09/2006]
Circulaire 1628 - Annule et remplace le classement repris dans la circulaire n° 1578 du 23 août 2006 relative aux puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 8 - Tournai - Hainaut occidental
31147 [18/09/2006]
Circulaire 1629 - Annule et remplace le classement repris dans la circulaire n° 1580 du 23 août 2006 relative aux puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 10 - Charleroi - Hainaut Sud
31148 [18/09/2006]
Circulaire 1630 - Annule et remplace le classement repris dans la circulaire n° 1579 du 23 août 2006 relative aux puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 9 - Mons - Hainaut Centre
31151 [21/09/2006]
Circulaire 1632 - Cadre statutaire des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
32257 [11/09/2007]
Circulaire - Remplacement des enseignants dans le fondamental
32946 [18/03/2008]
Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009
32947 [18/03/2008]
Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009
32948 [18/03/2008]
Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009
32949 [18/03/2008]
Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009
32966 [28/03/2008]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
Réseau: officiel subventionné
Réseau: officiel subventionné
32967 [28/03/2008]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
33166 [13/06/2008]
Circulaire 2346 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 9 - MONS-HAINAUT CENTRE - ANNULE ET REMPLACE LA CIRCULAIRE N° 2334 DU 09/06/2008
33171 [09/06/2008]
Circulaire 2337 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 9 - MONS-HAINAUT CENTRE
33172 [24/06/2008]
Circulaire 2366 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 1- Bruxelles-capitale
33173 [09/06/2008]
Circulaire 2331 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 Zone 2 - BRABANT WALLON
33175 [09/06/2008]
Circulaire 2336 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 8 - TOURNAI-HAINAUT OCCIDENTAL
33177 [09/06/2008]
Circulaire 2330 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 Zone 1 - BRUXELLES-CAPITALE
33178 [09/06/2008]
Circulaire 2334 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 9 - MONS-HAINAUT CENTRE
33179 [09/06/2008]
Circulaire 2338 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 10 - CHARLEROI-HAINAUT SUD
33180 [09/06/2008]
Circulaire 2335 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 10 - CHARLEROI-HAINAUT SUD
33183 [17/06/2008]
Circulaire 2352 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 10 - CHARLEROI - HAINAUT SUD
ANNULE ET REMPLACE LA CIRCULAIRE N° 2335 DU 09/06/2008
ANNULE ET REMPLACE LA CIRCULAIRE N° 2335 DU 09/06/2008
33196 [09/06/2008]
Circulaire 2333 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 8 - TOURNAI-HAINAUT OCCIDENTAL
33203 [19/06/2008]
Circulaire 2357 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 7 - Luxembourg
33204 [19/06/2008]
Circulaire 2358 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 7 - Luxembourg
33205 [19/06/2008]
Circulaire 2356 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 6 - NAMUR
33206 [19/06/2008]
Circulaire 2355 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 6 - NAMUR
33208 [23/06/2008]
Circulaire 2363 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008 - 2009
33235 [16/07/2008]
Circulaire 2383 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 5 - VERVIERS
33236 [16/07/2008]
Circulaire 2384 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 4 - LIEGE
33237 [16/07/2008]
Circulaire 2385 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 3 - Huy-Waremme
33300 [16/07/2008]
Circulaire 2380 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 3 - HUY-WAREMME
33301 [16/07/2008]
Circulaire 2381 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 4 - LIEGE
33302 [16/07/2008]
Circulaire 2382 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 5 - Verviers
33720 [12/12/2008]
Circulaire 2556 - Remplacement des enseignants dans le fondamental
34280 [26/06/2009]
Circulaire 2792 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010
34281 [26/06/2009]
Circulaire 2793 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010
34282 [26/06/2009]
Circulaire 2794 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010
34286 [26/06/2009]
Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
34320 [07/07/2009]
Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
34393 [27/07/2009]
Circulaire 2821 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Annule et remplace la circulaire n° 2792 du 26 juin 2009
34394 [27/07/2009]
Circulaire 2822 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Annule et remplace la circulaire n° 2794 du 26 juin 2009
34395 [27/07/2009]
Circulaire 2823 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Annule et remplace la circulaire n° 2793 du 26 juin 2009
34419 [11/08/2009]
Circulaire 2833 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 - ANNULE ET REMPLACE la circulaire n° 2821 du 27 juillet 2009
34420 [11/08/2009]
Circulaire 2834 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 - ANNULE ET REMPLACE la circulaire n° 2794 du 26 juin 2009
34540 [15/09/2009]
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires
35041 [17/02/2010]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS)
35042 [17/02/2010]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : CF)
35043 [17/02/2010]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : LC)
35044 [17/02/2010]
Circulaire - Engagement de puériculteurs /puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : LS non confessionnel)
35194 [22/03/2010]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : LS)
(Réseau : LS)
35195 [22/03/2010]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
35210 [15/04/2010]
Circulaire - Constitution d'une cellule de désignation des membres des personnels des établissements scolaires et des Centres psycho-médico-sociaux du réseau de la Communauté française - Appel aux candidats
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
35375 [09/06/2010]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011
35518 [02/07/2010]
Circulaire 3208 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
35519 [02/07/2010]
Circulaire 3209 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010
(Réseau : LS non confessionnel)
(Réseau : LS non confessionnel)
35520 [02/07/2010]
Circulaire 3210 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseau : LS confessionnel)
(Réseau : LS confessionnel)
36218 [01/04/2011]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : LS)
(Réseau : LS)
36219 [01/04/2011]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
36402 [07/06/2011]
Circulaire 3602 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2011-2012
36431 [27/06/2011]
Circulaire 3631 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
36436 [28/06/2011]
Circulaire 3636 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : LS non confessionnel)
(Réseau : LS non confessionnel)
36437 [28/06/2011]
Circulaire 3637 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : LS confessionnel)
(Réseau : LS confessionnel)
36595 [29/06/2011]
Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
36597 [01/07/2011]
Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
36612 [15/07/2011]
Circulaire 3662 - Annule et remplace la circulaire N° 3631 du 27/06/2011 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
36613 [15/07/2011]
Circulaire 3663 - Annule et remplace la circulaire N° 3637 du 28/06/2011 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : LS Confessionnel)
(Réseau : LS Confessionnel)
36649 [29/08/2011]
Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]
36799 [04/10/2011]
Circulaire 3749 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36866 [08/12/2011]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36884 [02/01/2012]
Circulaire - Appel aux candidats à un poste de puériculteur(trice) non statutaire dans l'enseignement maternel ordinaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013
37038 [16/02/2012]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : LNC)
37039 [16/02/2012]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : LC)
37040 [16/02/2012]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : OS)
37041 [16/02/2012]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : FWB)
37084 [09/03/2012]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
37085 [09/03/2012]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : LNC - Libre non confessionnel subventionné)
37086 [09/03/2012]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : LC - Libre confessionnel subventionné)
37194 [12/06/2012]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2012-2013
37555 [15/06/2012]
Circulaire 4055 - Organisation de la rentrée scolaire 2012/2013 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013
37608 [21/08/2012]
Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2012-2013 (Réseaux : OS - LS)
37685 [15/10/2012]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices contractuelles pour l'année scolaire 2012-2013
38098 [03/01/2013]
Circulaire - Appel aux candidats à un poste de puériculteur(trice) non statutaire dans l'enseignement maternel ordinaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année 2013-2014
38167 [20/02/2013]
Circulaire 4317 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS)
38168 [20/02/2013]
Circulaire 4318 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LNC)
38169 [20/02/2013]
Circulaire 4319 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LC)
38170 [20/02/2013]
Circulaire 4320 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : FWB)
38202 [14/03/2013]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LNC - Libre non confessionnel subventionné)
38203 [14/03/2013]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LC - Libre confessionnel subventionné)
38204 [14/03/2013]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
38209 [20/03/2013]
Circulaire - Circulaire n° 4359 du 20/03/2013, annule et remplace la circulaire n°4352 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LNC - Libre non confessionnel subventionné) [Annule et remplace la circulaire n° 4352]
38210 [20/03/2013]
Circulaire 4360 - Circulaire n° 4360 du 20/03/2013, annule et remplace la circulaire n° 4353 du 14/03/2012 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LC - Libre confessionnel subventionné) [Annule et remplace la circulaire n° 4353 du 14/03/2012]
38211 [20/03/2013]
Circulaire - Circulaire n° 4361 du 20/03/2013, annule et remplace la circulaire n°4354 du 14/03/2013 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné) [Annule et remplace la circulaire n°4354 du 14/03/2013]
38222 [29/03/2013]
Circulaire - Circulaire n° 4372 du 29/03/2013, complémentaire à la circulaire n°4359 du 20/03/2013 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LNC - Libre non confessionnel subventionné)
38223 [29/03/2013]
Circulaire - Circulaire n° 4373 du 29/03/2013, complémentaire à la circulaire n°4360 du 20/03/2013 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LC - Libre confessionnel subventionné)
38224 [29/03/2013]
Circulaire - Circulaire n° 4374 du 29/03/2013, complémentaire à la circulaire n°4361 du 20/03/2013 relative aux règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
38662 [24/05/2013]
Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné (Réseau : OS) [Remplace la circulaire du 9 décembre 1998 - n° CDA 22625]
38663 [24/05/2013]
Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné (Réseau : LS) [Remplace la circulaire du 9 décembre 1998 - n° CDA 22632]
38674 [03/06/2013]
Circulaire 4434 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014
38705 [19/06/2013]
Circulaire 4465 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : MAT PRIM ORD SPEC)
38719 [28/06/2013]
Circulaire 4479 - Organisation de la rentrée scolaire 2013-2014 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [cette circulaire remplace la circulaire n° 4055 du 15/06/2013]
38759 [29/08/2013]
Circulaire 4519 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices contractuelles pour l'année scolaire 2013-2014
38823 [02/10/2013]
Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
38825 [02/10/2013]
Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)
39165 [03/02/2014]
Circulaire 4705 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : FWB)
39166 [03/02/2014]
Circulaire 4706 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : LC)
39167 [03/02/2014]
Circulaire 4707 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : LNC)
39225 [06/03/2014]
Circulaire 4765 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
39226 [06/03/2014]
Circulaire 4766 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : LS - Niveaux : FOND MAT ORD)
39227 [06/03/2014]
Circulaire 4767 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
39234 [13/03/2014]
Circulaire 4774 - Erratum à la circulaire n° 4765 du 06/06/2014 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
39953 [20/06/2014]
Circulaire 4893 - Organisation de la rentrée scolaire 2014-2015 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Réseau : FWB] [Cette circulaire remplace la Circulaire n° 4479 du 28/06/2013]
40126 [27/06/2014]
Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
40431 [18/02/2015]
Circulaire 5161 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : FWB - Niveau : MAT FOND ORD]
40432 [18/02/2015]
Circulaire 5162 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - LNC - Année scolaire 2015-2016
40455 [04/03/2015]
Circulaire 5185 - ERRATUM à la circulaire n° 5161 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : FWB - Niveau : MAT FOND ORD]
40474 [16/03/2015]
Circulaire 5204 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
40579 [22/06/2015]
Circulaire 5309 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2015-2016
40585 [23/06/2015]
Circulaire 5315 - Organisation de la rentrée scolaire 2015-2016 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4893 du 23/06/2014]
41580 [05/02/2016]
Circulaire 5600 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - OS [Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2016 au 30
juin 2018
juin 2018
41633 [01/03/2016]
Circulaire 5653 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT ORD) [Remplace la circulaire 5199 du 16/03/2015]
41634 [17/03/2016]
Circulaire 5654 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT ORD) [Remplace la circulaire 5200 du 16/03/2015]
41638 [17/03/2016]
Circulaire 5658 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD) [Remplace la circulaire 5198 du 16/03/2015]
41641 [17/03/2016]
Circulaire 5661 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé [Remplace la circulaire 5197 du 16/03/2015]
42265 [10/06/2016]
Circulaire 5765 - Organisation de la rentrée scolaire 2016/2017 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5315 du 23/06/2015]
42411 [11/10/2016]
Circulaire 5911 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : FOND - SEC - SUP - UNIV]
43271 [03/05/2017]
Circulaire 6161 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : LS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5655 du 17/03/2016]
43272 [03/05/2017]
Circulaire 6162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : OS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5659 du 17/03/2016]
43340 [15/06/2017]
Circulaire 6230 - Organisation de la rentrée académique 2017/2018 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5302 du 18/06/15 et 5317 du 23/06/16]
43348 [20/06/2017]
Circulaire 6238 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2017-2018 [RES : CF / OS / LS - NIV : FOND ORD]
43402 [04/08/2017]
Circulaire 6292 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6534]
44213 [28/03/2018]
Circulaire 6593 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [Annule et remplace la Circulaire 6123] [Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]
44218 [28/03/2018]
Circulaire 6598 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [Annule et remplace la Circulaire 6119] [Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]
44339 [28/06/2018]
Circulaire 6719 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 [FOND OS]
[ANNULE ET REMPLACE LES CIRCULAIRES N°6263 ET 6325]
[ANNULE ET REMPLACE LES CIRCULAIRES N°6263 ET 6325]
44364 [05/07/2018]
Circulaire 6743 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel
subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019
[annule et remplace la circulaire 6291 du 04/08/2017]
subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019
[annule et remplace la circulaire 6291 du 04/08/2017]
44369 [16/07/2018]
Circulaire 6748 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2018-2019
44391 [07/08/2018]
Circulaire 6770 - Circulaire relative aux mesures de protection des
membres du personnel dont le titre fait l'objet d'un déclassement
membres du personnel dont le titre fait l'objet d'un déclassement
46450 [27/06/2019]
Circulaire 7200 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2019-2020 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6743 du 05/07/2018]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6743 du 05/07/2018]
46512 [08/08/2019]
Circulaire 7262 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2019-2020
46522 [20/08/2019]
Circulaire 7272 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/08/2018]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/08/2018]
46703 [31/01/2020]
Circulaire 7453 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2020-2021) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone Article 22 du Décret du 2 juin 2006
46781 [10/04/2020]
Circulaire 7531 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7066 du 28/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7066 du 28/03/2019]
46782 [10/04/2020]
Circulaire 7532 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7068 du 28/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7068 du 28/03/2019]
46783 [10/04/2020]
Circulaire 7533 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7065 du 28/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7065 du 28/03/2019]
46784 [10/04/2020]
Circulaire 7534 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7067 du 28/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7067 du 28/03/2019]
46785 [10/04/2020]
Circulaire 7535 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7069 du 28/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7069 du 28/03/2019]
46786 [10/04/2020]
Circulaire 7536 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2019 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7071 du 28/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7071 du 28/03/2019]
46787 [10/04/2020]
Circulaire 7537 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2019 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7073 du 29/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7073 du 29/03/2019]
46788 [10/04/2020]
Circulaire 7538 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2020 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7070 du 29/03/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7070 du 29/03/2019]
47817 [16/07/2020]
Circulaire 7667 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND OFF) - 3 ERRATA : Màj de l'annexe le 29/07/2020, le 03/09/2020 et le 28/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7199 du 27/06/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7199 du 27/06/2019]
47818 [16/07/2020]
Circulaire 7668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND LC) - ERRATUM du 04/09/2020 : Màj de l'annexe
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7201 du 27/06/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7201 du 27/06/2019]
47819 [16/07/2020]
Circulaire 7669 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7200 du 27/06/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7200 du 27/06/2019]
47843 [24/08/2020]
Circulaire 7693 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices contractuelles pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7262 du 08/08/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7262 du 08/08/2019]
48473 [11/01/2021]
Circulaire 7903 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 22 du Décret du 2 juin 2006
48533 [12/02/2021]
Circulaire 7963 - Règlement de travail cadre - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5815 du 11/07/2016]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5815 du 11/07/2016]
48534 [12/02/2021]
Circulaire 7964 - Règlement de travail cadre - Enseignement fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5775 du 21/06/2016]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5775 du 21/06/2016]
48598 [24/03/2021]
Circulaire 8028 - Vade-mecum des congés, des disponibilités et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7726 du 03/09/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7726 du 03/09/2020]
48604 [25/03/2021]
Circulaire 8034 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8024 du 17/03/2021 et abroge et remplace la circulaire 7531 du 10/04/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8024 du 17/03/2021 et abroge et remplace la circulaire 7531 du 10/04/2020]
48605 [25/03/2021]
Circulaire 8035 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8023 du 17/03/2021 et abroge et remplace la circulaire 7532 du 10/04/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8023 du 17/03/2021 et abroge et remplace la circulaire 7532 du 10/04/2020]
48606 [25/03/2021]
Circulaire 8036 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND LNC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8023 du 17/03/2021 et abroge et remplace la circulaire 7535 du 10/04/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8023 du 17/03/2021 et abroge et remplace la circulaire 7535 du 10/04/2020]
48618 [14/04/2021]
Circulaire 8048 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7537 du 10/04/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7537 du 10/04/2020]
48619 [14/04/2021]
Circulaire 8049 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7536 du 10/04/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7536 du 10/04/2020]
48620 [14/04/2021]
Circulaire 8050 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2020 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7538 du 10/04/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7538 du 10/04/2020]
48731 [25/06/2021]
Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]
48732 [25/06/2021]
Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]
48749 [02/07/2021]
Circulaire 8179 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 (FOND LC) [ERRATUM1 du 29/07/2021 : Mise à jour de l'annexe 1 - ERRATUM2 du 19/10/2021 : Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7668 du 16/07/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7668 du 16/07/2020]
48750 [02/07/2021]
Circulaire 8180 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 (FOND OFF) [ERRATUM1 du 28/07/2021 : Mise à jour de l'annexe 1 - ERRATUM2 du 19/10/2021 : Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7667 du 16/07/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7667 du 16/07/2020]
48751 [02/07/2021]
Circulaire 8181 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7669 du 16/07/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7669 du 16/07/2020]
48759 [14/07/2021]
Circulaire 8189 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7693 du 24/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7693 du 24/08/2020]
48827 [13/09/2021]
Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]
49603 [14/01/2022]
Circulaire 8433 - W-B E - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2022-2023) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 22 du Décret du 2 juin 2006
49691 [28/03/2022]
Circulaire 8521 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND MAT ORD LNC)
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7535 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8036 du 25/03/2021]
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7535 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8036 du 25/03/2021]
49692 [28/03/2022]
Circulaire 8522 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF) [ERRATUM du 29/03/2022 - Correction de l'annexe 2]
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7531 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8024 du 17/03/2021]
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7531 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8024 du 17/03/2021]
49694 [28/03/2022]
Circulaire 8524 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND MAT ORD LC)
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7532 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8035 du 25/03/2021]
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7532 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8035 du 25/03/2021]
49759 [20/05/2022]
Circulaire 8589 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2021 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7538 du 10/04/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7538 du 10/04/2020]
49760 [20/05/2022]
Circulaire 8590 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2021 (FOND LNC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7537 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8048 du 14/04/2021]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7537 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8048 du 14/04/2021]
49836 [06/07/2022]
Circulaire 8666 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8191 du 15/07/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8191 du 15/07/2021]
49838 [11/07/2022]
Circulaire 8668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8179 du 02/07/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8179 du 02/07/2021]
49839 [11/07/2022]
Circulaire 8669 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF) [ERRATUM1 du 18/07/2022 - Actualisation des puériculteurs - ERRATUM2 du 16/09/2022 - Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8180 du 02/07/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8180 du 02/07/2021]
49840 [11/07/2022]
Circulaire 8670 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8181 du 02/07/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8181 du 02/07/2021]
49884 [07/09/2022]
Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8257 du 13/09/2021]
50593 [17/01/2023]
Circulaire 8813 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 22 du Décret du 2 juin 2006
50653 [29/03/2023]
Circulaire 8873 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8522 du 28/03/2022]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8522 du 28/03/2022]
50654 [29/03/2023]
Circulaire 8874 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8521 du 28/03/2022]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8521 du 28/03/2022]
50655 [29/03/2023]
Circulaire 8875 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8524 du 28/03/2022]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8524 du 28/03/2022]
50759 [11/07/2023]
Circulaire 8979 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8660 du 30/06/2022]
50791 [01/09/2023]
Circulaire 9011 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8670 du 11/07/2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8670 du 11/07/2022
50792 [01/09/2023]
Circulaire 9012 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LC) [ERRATUM du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8668 du 11/07/2022]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8668 du 11/07/2022]
50793 [01/09/2023]
Circulaire 9013 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8669 du 11/07/2022]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8669 du 11/07/2022]
50903 [09/01/2024]
Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]
50912 [16/01/2024]
Circulaire 9132 - WBE - Puériculteur(trice) dans les établissements d'enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone Article 22 du Décret du 2 juin 2006
52148 [08/05/2024]
Circulaire 9248 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 28/08/2023 (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]
52151 [15/05/2024]
Circulaire 9251 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 28/08/2023 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023 [sic]]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023 [sic]]
52312 [16/01/2025]
Circulaire 9412 - WBE – Puériculteur(trice) dans les établissements d’enseignement maternel ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026) : Changements d’affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d’une autre zone - Article 22 du Décret du 2 juin 2006
52374 [25/03/2025]
Circulaire 9474 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9199 du 18/03/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9199 du 18/03/2024]
52375 [25/03/2025]
Circulaire 9475 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9200 du 18/03/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9200 du 18/03/2024]
52376 [25/03/2025]
Circulaire 9476 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PART-APE/PTP dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9201 du 18/03/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9201 du 18/03/2024]
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