Textes normatifs

24/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue en situation appliquée à l'enseignement supérieur - UE6» (code 73XX96U32D2) classée dans le domaine des langues, lettres et traductologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

24/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : YY UE1 - niveau élémentaire» (code 73YY11U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

24/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : YY UE2 - niveau élémentaire» (code 73YY12U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

16/11/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Introduction à la bureautique - convention» (code 754180U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

31/08/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Remise à niveau en formation de base - convention cadre EPS - Forem » (code 041702U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

24/08/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée ««Préparation» Networking» (code 298324U31D1) classée dans le domaine des sciences de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

10/03/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Connecting networks" (code 298323U31D1) classée dans le domaine des sciences de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

10/03/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Routing et switching" (code 298321U31D1) classée dans le domaine des sciences de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

10/03/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Scaling networks" (code 298322U31D1) classée dans le domaine des sciences de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

04/02/2016 - Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement

21/01/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Remise à niveau : français - communication : correction phonétique" (code 032006U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

11/01/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Remise à niveau : français - correction à l'écrit : niveau 1» (code 032007U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

11/01/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Remise à niveau : français - correction à l'écrit : niveau 2» (code 032008U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

11/01/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Remise à niveau : français - correction à l'écrit : niveau 3» (code 032009U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

11/01/2016 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Eléments de comptabilité notariale» (code 711740U32D1) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

29/10/2015 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Citoyenneté» (code 050202U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

21/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 portant application de l'article 18 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

21/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 4, § 2, du décret du 12 juillet 2012 organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant

21/10/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire

09/09/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux jeunes talents dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française