15305 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
10/02/2026 - Arrêté ministériel inscrivant le fragment lapidaire des fonts baptismaux de l'Eglise Saint-Amand à Spiennes sur la liste des biens d'intérêt patrimonial
10/02/2026 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission des Arts vivants
10/02/2026 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission des Musiques
10/02/2026 - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil d'Héraldique et de Vexillologie
10/02/2026 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 juillet 2025 portant nomination des membres du Conseil de la Langue française, des Langues régionales endogènes et des Politiques linguistiques
10/02/2026 - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 25 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission des Patrimoines culturels
10/02/2026 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission des Arts plastiques
10/02/2026 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 25 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission des Ecritures et du Livre
10/02/2026 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 juillet 2025 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la Culture
10/02/2026 - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté du 25 juillet 2025 portant nomination des membres de la Commission de l'Action culturelle et territoriale
30/01/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant les procédures d'agrément relatives à l'agrément des professionnels des soins de santé
30/01/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution des articles 1.7.1-52/1 et suivants du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire en ce qui concerne la mise en place d'un dispositif expérimental d'enseignement synchrone par internet
30/01/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 septembre 2015 portant désignation des membres de la Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire libre subventionné, ordinaire et spécialisé
29/01/2026 - Décision du Conseil WBE fixant le siège de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
23/01/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 05 juin 2014 relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
23/01/2026 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission Séries instituée par le décret du 04 février 2021 relatif aux services de médias audiovisuels et aux services de partage de vidéos
23/01/2026 - Décision du Gouvernement de la Communauté française. - Fonction publique communautaire. - Entreprise publique des Technologies numériques de l’Information et de la Communication (ETNIC). - Désignation d’un Administrateur général adjoint ad interim (VERHEGGEN)
20/01/2026 - Arrêté ministériel portant nomination des membres et du Président du Conseil d'appel des allocations d'études
20/01/2026 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 08 avril 2025 portant désignation des membres du Comité de suivi institué par l'article 151/1 du décret du 07 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
19/01/2026 - Arrêtés ministériels accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (DEANTONI - CULOT - DELEPIERE - GAVROY - HANSOUL - DE VISSCHER - CHOQUET - BRANDERS - BERTRAND - DE BEYTER)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice