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TEXTE NORMATIF | N°43492 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre amateur

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°42729 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du Théâtre amateur. - Extrait

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41867 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre Amateur. - Extrait

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°38011 |

- Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du théâtre amateur

  • Abrogé
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°32502 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission du théâtre amateur

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24254 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant création de la Commission consultative du Théâtre amateur

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
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