Textes normatifs

07/07/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en mécanique agricole et/ou horticole » (code 267001S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en vente en parfumerie » (code 832500S20D1 et 832502S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en élevage et gestion de troupeaux » (code 161502S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en création et restauration de meubles » (code 312200S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en marqueterie » (code 312006S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en traiteur - organisateur/traiteuse - organisatrice de banquets et de réceptions » (code 461120S20D1 et 461122S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en techniques spécialisées d'horlogerie » (code 262010S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en sommellerie » (code 411425S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en esthétique : orientation artistique » (code 832200S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en maintenance d'équipements techniques » (code 218050S20D1 et 218052S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en productique » (code 235300S20D1 et 235302S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en agencement d'intérieur » (code 311410S20D1 et 311412S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en chocolatier - confiseur - glacier/chocolatière - confiseuse - glacière » (code 432110S20D1 et 432112S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant les dossiers de référence des sections intitulées « Formation complémentaire en pédicurie - manucurie » (code 832140S20D1 et 832142S20D1) classées au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en techniques spécialisées de sculpture » (code 312110S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

18/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en élevage et soins animaliers » (code 161500S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire de promotion sociale du troisième degré

12/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en arts visuels appliqués à la photographie » (code 642132S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

12/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Certificat de formation complémentaire en maintenance d'équipements biomédicaux » (code 240700S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

12/06/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Formation complémentaire en systèmes électroniques de l'automobile » (code 256020S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

23/12/2021 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Formation complémentaire des secouristes - ambulanciers (AMU) en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP) (convention)» (code 824133U21V1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale