Textes normatifs
Appliquer
Appliquer
-
Enseignement en général
(90)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (8)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (1)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (21)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (16)
- Culture - Enseignement (5)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (20)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (27)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (1)
- (-) Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (1)
- Internats - Homes d'accueil (9)
- Jurys de la Communauté française (1)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (1)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (2)
- Enseignement fondamental (FOND) (56)
- Enseignement secondaire (SEC) (52)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (35)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (13)
- Enseignement artistique (ART) (8)
- Enseignement supérieur (SUP) (30)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (23)
- Membres du personnel de l'enseignement (20)
- Matières culturelles (57)
- Matières personnalisables (35)
- Relations extérieures (2)
- Transversal (12)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
