Textes normatifs
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Enseignement en général
(260)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (11)
- Allocations et prêts d'études (1)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (3)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (18)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (3)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (65)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (6)
- Culture - Enseignement (2)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (46)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (146)
- (-) Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (2)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (8)
- Internats - Homes d'accueil (6)
- (-) Jurys de la Communauté française (1)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (2)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (1)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (3)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (2)
- Enseignement fondamental (FOND) (120)
- Enseignement secondaire (SEC) (167)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (402)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (71)
- Enseignement artistique (ART) (48)
- Enseignement supérieur (SUP) (17)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (41)
- Membres du personnel de l'enseignement (47)
- Matières culturelles (5)
- Matières personnalisables (2)
- Relations extérieures (2)
- Transversal (2)
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