Textes normatifs
Appliquer
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Enseignement en général
(2824)
- Accord de coopération (83)
- Allocations et prêts d'études (102)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Equipes mobiles) - Harcèlement - Violence (20)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (147)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (37)
- (-) Conseils et Commissions (ENS en général) (730)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (48)
- Culture - Enseignement (17)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (545)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (841)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (69)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (133)
- (-) Internats - Homes d'accueil (45)
- Jurys de la Communauté française (171)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (307)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (9)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (14)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (17)
- Transport et abonnement scolaires - Transport, mobilité, bicyclette (membres du personnel) (3)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (85)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (OBLIG) (2)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (152)
- Enseignement fondamental (FOND) (855)
- Enseignement secondaire (SEC) (1306)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (648)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (1404)
- Enseignement artistique (ART) (446)
- Enseignement supérieur (SUP) (1938)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (63)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (312)
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(-)
Membres du personnel de l'enseignement
(1009)
- Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection (752)
- Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) (85)
- Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO) (127)
- Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS) (32)
- Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté (93)
- Personnel technique des CPMS et des PSE (147)
- Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices) (11)
- PTP (Programme de transition professionnelle) (1)
- Matières culturelles (2400)
- Matières personnalisables (1398)
- Relations extérieures (640)
- Transversal (1864)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
