Textes normatifs
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Enseignement en général
(2029)
- Accord de coopération (39)
- Allocations et prêts d'études (65)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Equipes mobiles) - Harcèlement - Violence (12)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (118)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (33)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (599)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (45)
- Culture - Enseignement (12)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (276)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (733)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (39)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (119)
- Internats - Homes d'accueil (33)
- Jurys de la Communauté française (99)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (67)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (6)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (6)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (14)
- Transport et abonnement scolaires - Transport, mobilité, bicyclette (membres du personnel) (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (51)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (OBLIG) (1)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (114)
- Enseignement fondamental (FOND) (728)
- Enseignement secondaire (SEC) (1056)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (525)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (695)
- Enseignement artistique (ART) (308)
- Enseignement supérieur (SUP) (1266)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (30)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (248)
- Membres du personnel de l'enseignement (707)
- Matières culturelles (1101)
- Matières personnalisables (689)
- Relations extérieures (175)
- Transversal (1122)
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