Textes normatifs
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française (1898)
- Arrêté ministériel (600)
- Décret de la Communauté française (212)
- Avis (107)
- Arrêté royal (50)
- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française (33)
- Règlement/Décision WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement) (32)
- Loi (7)
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Avis (5)
- Accord de coopération (3)
- Décision du CSA (1)
Appliquer
Appliquer
-
(-)
Enseignement en général
(2842)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (152)
- Accord de coopération (72)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (4)
- Allocations et prêts d'études (102)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (18)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (147)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (37)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (734)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (48)
- Culture - Enseignement (18)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (592)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (770)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (69)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (135)
- Internats - Homes d'accueil (46)
- Jurys de la Communauté française (190)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (325)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (9)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (15)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (13)
- Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette (3)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (81)
- Enseignement fondamental (FOND) (841)
- Enseignement secondaire (SEC) (1285)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (629)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (1354)
- Enseignement artistique (ART) (464)
- Enseignement supérieur (SUP) (1962)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (64)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (314)
- Membres du personnel de l'enseignement (1099)
- Matières culturelles (2344)
-
Matières personnalisables
(1414)
- Matières personnalisables : Généralités (122)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (343)
- Enfance et ONE (310)
- (-) Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (114)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (562)
- Relations extérieures (643)
- Transversal (1831)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
