Textes normatifs | Gallilex
  

299 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

TEXTE NORMATIF | N°53464 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la désignation du Medex en application de l'article 4/1 du décret du 05 juillet 2000 fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52984 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 15 juin 2022 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement officiel subventionné relative au régime de formation spécifique prévue par le décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné en vue d'accéder à la nomination à une fonction de sélection de coordonnateur de pôle territorial

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°46239 |

- Décret relatif au service général de l'Inspection

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°43453 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre du règlement du travail des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°43460 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre du règlement du travail des membres du personnel administratif et ouvrier des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des arts organisées par la Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41738 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en marketing» (code 714100S32D2) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1

  • Abrogé
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41739 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Aptitude à l'éducation des élèves à besoins spécifiques» (982225S36D2) classée dans le domaine des sciences psychologiques et de l'éducation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41736 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Communication orale en situation professionnelle (convention C.P.N.A.E.)» (code 035512U21Vl) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41737 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Communication : initiation aux techniques d'accueil (convention C.P.N.A.E.)» (Code 035513U21Vl) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41343 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Langue XX - UE 6 S - niveau intermédiaire - stratégies interactives de communication orale" (code 73XX26U21D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41344 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Langue XX - UE 6 P - niveau intermédiaire - perfectionnement" (code 73XX25U21D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41251 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE 1» (code 73XX41U21Dl) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • Abrogé
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41245 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée "Langue XX - niveau approfondi" (code 73XX30S32D2) classée dans le domaine des langues, lettres et traductologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41246 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Alphabétisation - niveau 1A" (code 031007U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41247 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Langue XX - UE8 - niveau avancé" (code 73XX31U21D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41248 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Langue XX - UE9 - niveau avancé" (code 73XX32U21D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41249 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Alphabétisation - niveau 2" (code 031002U11D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41250 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée "Alphabétisation - niveau 1B" (code 031008U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41145 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Coiffeur » (code 831600S20Dl) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°41017 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Agent en accueil et tourisme» (code 742310S20D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1

  • Abrogé
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
Download CSV
Appliquer
Appliquer
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC