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26/04/2024 - Secrétariat général - Enseignement supérieur - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique - Service des Ordres nationaux - Promotions - Nominations
16/11/2023 - Secrétariat général - Enseignement supérieur - Service des Ordres nationaux - Promotions - Nominations
02/04/2021 - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
11/03/2019 - Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Nominations
10/11/2017 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2018
25/11/2016 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2017
04/05/2016 - Arrêté royal portant nomination de membres titulaires à l'Académie royale de Médecine de Belgique
22/02/2016 - Enseignement supérieur et Recherche scientifique. - Secrétariat général. - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
24/11/2015 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2016
30/08/2015 - Académie royale de Médecine de Belgique - Professeur Jean-Paul DEHAYE
27/11/2014 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2015
19/04/2014 - Arrêté royal portant nomination des membres titulaires à l'Académie royale de Médecine de Belgique
11/02/2013 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 fixant les normes auxquelles doit répondre une fonction «service mobile d'urgence» (SMUR) pour être agréée
11/02/2013 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 1998 fixant les normes auxquelles une fonction «soins urgents spécialisés» doit répondre pour être agréée
20/09/2012 - Arrêté royal modifiant certains arrêtés royaux relatifs aux régimes d'interruption de la carrière professionnelle et au crédit-temps concernant la renonciation à la récupération des allocations d'interruption
25/08/2012 - Arrêté royal modifiant le système d'interruption de carrière pour ce qui concerne le secteur public
20/07/2012 - Arrêté royal transposant la Directive 2010/18/UE du Conseil du 8 mars 2010 portant application de l'accord-cadre révisé sur le congé parental conclu par BUSINESSEUROPE, l'UEAPME, le CEEP et la CES et abrogeant la Directive 96/34/CE
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