9 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
08/12/2016 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2017
10/12/2015 - Arrêté ministériel portant renouvellement de la désignation de médecins contrôleurs de la Communauté française
10/12/2015 - Arrêté ministériel désignant un agent assermenté de l'ONAD de la Communauté française, ayant la qualité d'officier de police judiciaire (Dr Anne DALOZE)
10/12/2015 - Arrêté ministériel déterminant les modalités de rétribution des membres de la CAUT et les conditions de rétribution des médecins contrôleurs et des chaperons
02/12/2014 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2015
23/10/2014 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014
16/12/2013 - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014
28/12/2011 - Arrêté ministériel fixant les modèles de formulaires visés aux articles 11, 14, 22, 23, et 24 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 décembre 2011 portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
15/12/2011 - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice