Textes normatifs

15/10/2025 - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique

05/02/2025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier : agronome en gestion des productions animales et végétales » (code 101000S33D6) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

05/08/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier de spécialisation en agroécologie » (code 102000S33D1) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

11/10/2021 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 juillet 2018 portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique

14/05/2019 - Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique

05/07/2018 - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique

04/07/2016 - Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la commission d'agrément des médecins spécialistes en Biologie Clinique

15/01/2014 - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins, porteurs du titre professionnel particulier de médecin spécialiste en biologie clinique

05/02/0025 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier : agronome en systèmes alimentaires durables et locaux » (code 102001S33D2) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court