- Arrêté ministériel fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de Conservatoires royaux de musique

Document n° 569

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Ce texte normatif est abrogé.
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13704
Est modifié par
5564 [20/11/1978]
Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles du Conservatoire royal de musique
Est abrogé par
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
Modifie

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Abroge

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Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
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