- Arrêté ministériel fixant les exigences en matière de fréquentation des cours parallèles de conservatoire royal de musique

Document n° 568

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Ce texte normatif est abrogé.
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13629
Est modifié par
5566 [20/11/1978]
Arrêté ministériel complétant l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant les exigences en matière de fréquentation des cours parallèles du Conservatoire royal de musique
Est abrogé par
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
Modifie

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Abroge

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Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
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