- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2025 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances

Document n° 54059

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53371 [21/03/2025]
Arrêté ministériel portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
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Textes de référence
23592 [17/05/1999]
Décret relatif aux centres de vacances
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Thèmes
Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
Transversal » Conseils et Commissions (MCP)
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