- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant renouvellement du mandat de l'Administrateur de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (DESPY)

Document n° 52747

Consulter le texte (PDF)
Date de Moniteur
Page Moniteur
123764
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
27850 [27/06/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instaurant un régime de mandats pour les Administrateurs des Universités organisées par la Communauté française
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
39750 [19/12/2013]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au cadre et au statut administratif et pécuniaire des membres du personnel de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur
48190 [18/06/2020]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation de l'Administrateur de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES) (M. Laurent DESPY)
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
Transversal » Fonction publique - Ressources humaines
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC