- Arrêté royal relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les Conservatoires royaux de musique, ainsi qu'au diplôme de virtuosité

Document n° 5265

Consulter le texte (PDF)
Ce texte normatif est abrogé.
Date de Moniteur
Page Moniteur
-
Est modifié par
26285 [08/11/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en exécution de l'article 5 du décret du 8 février 1999 relatif à l'euro
8104 [16/05/1980]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les Conservatoires royaux de musique, ainsi qu'un diplôme de virtuosité
5568 [20/11/1978]
Arrêté royal portant modification en ce qui concerne les Conservatoires royaux de musique de langue francaise de l'article 2bis de l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les Conservatoires royaux de musique, ainsi qu'au diplôme de virtuosité
86 [25/03/1977]
Arrêté royal portant modification de l’article de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité
49 [15/02/1977]
Arrêté royal portant modification de l’article 2 bis de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité
50 [15/02/1977]
Arrêté royal portant modification de l’article 2 bis de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité
810 [22/12/1976]
Arrêté royal portant modification de l'article 2 bis de l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif a certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes , délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu'au diplôme de virtuosité
6120 [22/12/1976]
Arrêté royal portant modification de l’article 2bis de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité
427 [30/03/1976]
Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité
1419 [20/03/1975]
Arrêté royal complétant, en ce qui concerne les conservatoires royaux de musique de la langue française, l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux de musique, ainsi qu’au diplôme de virtuosité
1922 [03/10/1973]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes délivrés par les conservatoires royaux de musique, ainsi qu'aux diplômes de virtuosité
4288 [30/05/1963]
Arrêté royal relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestation, certificats et diplômes délivrés par les conservatoires royaux de musique, ainsi qu’au diplôme de virtuosité
Est abrogé par
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC