- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juillet 2021 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances

Document n° 51959

Consulter le texte (PDF)
Date de Moniteur
Page Moniteur
15973
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
50368 [13/07/2021]
Arrêté ministériel portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances
Abroge

-

Textes de référence
23592 [17/05/1999]
Décret relatif aux centres de vacances
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
Transversal » Conseils et Commissions (MCP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC