- Arrêtés ministériels accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (DI MEO - MOTTE)
Document n°
51877
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
12454
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Erratum
- 30046
- 45508
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP)
» Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP)
» Membres du personnel (SUP)
Précédentes versions du PDF