Aller au contenu principal

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission consultative des Organisations de Jeunesse

Document n°
51675
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
107194
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
Transversal » Conseils et Commissions (MCP)
Précédentes versions du PDF