- Décret modifiant le décret du 11 avril 2014 organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association inter universitaire d'aide à la performance sportive

Document n° 50408

Consulter le texte (PDF)
Date de Moniteur
Page Moniteur
62432
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
40314 [11/04/2014]
Décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association inter universitaire d'aide à la performance sportive
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Matières culturelles » Sport
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC