- Arrêté ministériel portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances

Document n° 50368

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Ce texte normatif est abrogé.
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53373
Est modifié par
51959 [19/12/2023]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juillet 2021 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
50371 [20/04/2022]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juillet 2021 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
50369 [20/10/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juillet 2021 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances
Est abrogé par
53371 [21/03/2025]
Arrêté ministériel portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
Modifie

-

Abroge
45622 [06/08/2018]
Arrêté ministériel portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances
Type : Abrogation
Textes de référence
23592 [17/05/1999]
Décret relatif aux centres de vacances
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Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
Transversal » Conseils et Commissions (MCP)
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