- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Document n° 49218

Consulter le texte (PDF)
Ce texte normatif est abrogé.
Date de Moniteur
Page Moniteur
23826
Est modifié par

-

Est abrogé par
49277 [29/04/2021]
Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
6319 [19/07/1991]
Décret relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
16749 [18/11/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (z)
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Recherche scientifique (SUP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC