- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission de l'action culturelle et territoriale instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle

Document n° 49179

Consulter le texte (PDF)
Date de Moniteur
Page Moniteur
20061
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
48347 [05/08/2020]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission de l'action culturelle et territoriale instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait
Abroge
38007 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des centres culturels
Type : Abrogation
38011 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du théâtre amateur
Type : Abrogation
38025 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des bibliothèques publiques
Type : Abrogation
41855 [29/09/2015]
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur. - Extrait
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Matières culturelles » Matières culturelles : Généralités
Transversal » Conseils et Commissions (MCP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC