- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts vivants instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait

Document n°
49169
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Date de promulgation
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19476
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
48320 [05/08/2020]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission des arts vivants instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait
Abroge
38005 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art dramatique
Type : Abrogation
38006 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art de la danse
Type : Abrogation
38008 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil interdisciplinaire des arts de la scène
Type : Abrogation
38009 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
Type : Abrogation
38010 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'aide aux projets théâtraux
Type : Abrogation
38012 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles » Arts de la scène
Matières culturelles » Matières culturelles : Généralités
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