- Arrêté ministériel relatif au dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en informatique et systèmes. - orientation. - automatique» (code 298250S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Document n°
48267
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
59683
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
Retire AM 15-02-2019 (Bachelier en informatique et systèmes - orientation : automatique" (code 298250S31D3) NON PULIE AU M.B. ??
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
16644 [01/10/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à la procédure de correspondance des titres délivrés dans l'enseignement de promotion sociale [ANCIEN INTITULE modifié par AGCF 27/05/2009 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'établissement de l'équivalence des titres délivrés dans l'enseignement de promotion sociale]
17100 [27/04/1992]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC