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- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française admettant aux subventions l'école «Les Papillons» à Manage

Document n°
47044
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
79817
Niveau de pouvoir
Remarques
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Thèmes
Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
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