- Arrêté ministériel portant nomination des membres du Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'information à destination des jeunes

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
45545
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Date de promulgation
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72210
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
47214 [09/09/2019]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 août 2018 portant nomination des membres du Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'information à destination des jeunes
47120 [29/07/2019]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 août 2018 portant nomination des membres du Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'information à destination des jeunes
Est abrogé par
51505 [22/03/2023]
Arrêté ministériel portant nomination des membres du Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'information à destination des jeunes
Modifie

-

Abroge
40325 [03/04/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'Information à destination des jeunes
Type : Abrogation
Textes de référence
25186 [20/07/2000]
Décret déterminant les conditions d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations [Intitulé modifié par le D. 09/05/2008]
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Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
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