- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en vente» (code 714600S32D2) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Document n° 45524

Consulter le texte (PDF)
Ce texte normatif est abrogé.
Date de Moniteur
Page Moniteur
69943
Est modifié par

-

Est abrogé par
48253 [18/06/2020]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier sales account manager» (code 714600S32D3) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Modifie

-

Abroge
39047 [18/07/2013]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant diverses dispositions relatives aux centres locaux de promotion de la santé et aux services communautaires de promotion de la santé
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC