- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en techniques graphiques - orientation : techniques infographiques» (code 756701S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Document n°
45523
Date de promulgation
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69941
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Textes connexes
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Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
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