- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en chimie - orientation : chimie appliquée» (code 913130S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
45518
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Date de promulgation
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69934
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
51941 [12/07/2023]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en chimie - orientation : chimie appliquée » (code 913130S31D4) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Modifie

-

Abroge
42936 [19/07/2016]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en chimie - orientation : chimie appliquée» (code 913130S31D2) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
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