- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Tuteur dans le secteur non-marchand : accompagnement de personnes en formation» (code 966001U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
Document n°
45238
Date de promulgation
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59336
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Textes connexes
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Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
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