- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
44740
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Date de promulgation
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1076
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
48378 [07/10/2020]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
48206 [17/06/2020]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
47023 [05/07/2019]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
46852 [28/03/2019]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
46873 [15/03/2019]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
45926 [20/12/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
45724 [24/10/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
45542 [20/08/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
45513 [19/07/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
45115 [28/03/2018]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'Information des jeunes
44818 [30/11/2017]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
Est abrogé par
51001 [29/06/2022]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
Modifie

-

Abroge
39826 [07/10/2013]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
Type : Abrogation
Textes de référence
25186 [20/07/2000]
Décret déterminant les conditions d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations [Intitulé modifié par le D. 09/05/2008]
33934 [05/12/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modalités d'application du décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et leurs fédérations
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