- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mars 2005 fixant la liste des écoles doctorales

Document n° 43598

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Abroge
29651 [04/03/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des écoles doctorales
Type : Abrogation
Textes de référence
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
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Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
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