- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Mécanicien d'entretien automobile » (code 251035S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale

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43505
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Date de promulgation
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15732
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par
43875 [23/03/2017]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Mécanicien d'entretien automobile» (code 251035S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17100 [27/04/1992]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par
43875 [23/03/2017]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Mécanicien d'entretien automobile» (code 251035S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
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