- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters de spécialisation du secteur de la Santé

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
42996
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Date de promulgation
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71851
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
44437 [19/07/2017]
Décret modifiant les habilitations visées par le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études et modifiant le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
Modifie

-

Abroge
28816 [19/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé
Type : Abrogation
Textes de référence
28816 [19/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Enseignement artistique (ART) » Sanction des études - Titres délivrés (ART)
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