- Arrêté ministériel portant désignation à une fonction de directeur faisant fonction de la catégorie pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne, organisée par la Communauté française

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
42963
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Date de promulgation
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68701
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
43811 [06/12/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant désignation à une fonction de directeur faisant fonction de la catégorie pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne, organisée par la Communauté française
Est abrogé par
43914 [28/06/2017]
Arrêté ministériel portant désignation à une fonction de directeur faisant fonction de la catégorie pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne, organisée par la Communauté française
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
40341 [25/07/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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