- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil scientifique du Musée royal de Mariemont

Document n° 41993

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Textes de référence
28557 [17/12/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au statut organique des établissements scientifiques de la Communauté française
28560 [17/12/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le Règlement organique du Musée royal de Mariemont
Textes dépendants
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
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Matières culturelles » Patrimoine et arts plastiques
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