- Arrêté ministériel portant nomination de l'administrateur de l'Université de Mons (Mr Michel COULON)

Document n°
40884
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Date de promulgation
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84537
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
9675 [23/10/1967]
Arrêté royal portant règlement général des universités de
la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Conseils et Commissions (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
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