- Arrêté ministériel portant nomination du Recteur de l'Université de Mons

Document n°
40661
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Date de promulgation
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74673
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
11338 [28/04/1953]
Loi sur l'organisation de l'enseignement universitaire par l'Etat
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
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