- Décret modifiant notamment le décret du 30 juin 2006 relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Document n°
40286
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Date de promulgation
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57572
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
42156 [04/02/2016]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement
Est abrogé par

-

Modifie
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26663 [27/03/2002]
Décret relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
28783 [12/05/2004]
Décret portant organisation du jury de la Communauté française de l'Enseignement secondaire
30959 [02/06/2006]
Décret relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31929 [08/03/2007]
Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du service général de l'inspection et des conseillers pédagogiques
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
40343 [23/07/2015]
Circulaire 5352 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2015-2016 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2015-2016 [Abroge la circulaire 4925 du 07/07/2014]
40595 [26/06/2015]
Circulaire 5325 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1re année commune à partir de 2015-2016 et en 2e année commune à partir de 2016-2017 dans les écoles de Wallonie-Bruxelles Enseignement
41355 [19/08/2015]
Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]
42268 [14/06/2016]
Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015]
42295 [30/06/2016]
Circulaire 5795 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5352 du 23/07/2015]
43245 [04/04/2017]
Circulaire 6135 - Éducation par la technologie en 1re et 2e années différenciées dans les écoles de Wallonie-Bruxelles Enseignement - À partir de l'année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace pour le 1er degré différencié la circulaire 2361 du 23 juin 2008]
43393 [19/07/2017]
Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]
44134 [01/02/2018]
Circulaire 6514 - Appel à projets à destination des établissements wallons en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement d'équipements révisé pour les années 2018 à 2020
48770 [22/07/2021]
Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]
49848 [19/07/2022]
Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]
Est indiqué comme texte connexe par

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Enseignement en général » Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit
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Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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