- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'Académie royale de Médecine de Belgique

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
39812
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Date de promulgation
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21141
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
43039 [05/10/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'Académie royale de Médecine de Belgique
Modifie

-

Abroge
33358 [13/06/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'Académie royale de Médecine de Belgique
Type : Abrogation
Textes de référence
33358 [13/06/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'Académie royale de Médecine de Belgique
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
43039 [05/10/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'Académie royale de Médecine de Belgique
42779 [04/05/2016]
Arrêté royal portant nomination de membres titulaires à l'Académie royale de Médecine de Belgique
40663 [19/04/2014]
Arrêté royal portant nomination des membres titulaires à l'Académie royale de Médecine de Belgique
Est indiqué comme texte connexe par

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