- Arrêté ministériel nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
39715
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
5125
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
39802 [24/10/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 2012 nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Est abrogé par
42964 [07/07/2016]
Arrêté ministériel nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
27573 [10/04/2003]
Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
42964 [07/07/2016]
Arrêté ministériel nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
-
Thèmes
Matières culturelles » Matières culturelles : Généralités
Transversal » Conseils et Commissions (MCP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC