- Arrêté ministériel nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

Document n° 39715

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Ce texte normatif est abrogé.
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5125
Est modifié par
39802 [24/10/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 2012 nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Est abrogé par
42964 [07/07/2016]
Arrêté ministériel nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
27573 [10/04/2003]
Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
42964 [07/07/2016]
Arrêté ministériel nommant les secrétaires des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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