- Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
39706
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Date de promulgation
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1090
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Erratum
- 9331
Est modifié par

-

Est abrogé par
40985 [23/10/2014]
Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014
Modifie

-

Abroge
38383 [17/12/2012]
Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2013
Type : Abrogation implicite
Textes de référence
37256 [20/10/2011]
Décret relatif à la lutte contre le dopage
37329 [08/12/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
40985 [23/10/2014]
Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014
Est indiqué comme texte connexe par

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