- Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des lettres

Document n° 38027

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Ce texte normatif est abrogé.
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Est modifié par
47616 [03/02/2020]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil de l'art dramatique
42735 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Lettres. - Extrait
41878 [02/10/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Lettres. - Extrait
39028 [24/07/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des lettres
Est abrogé par
49186 [12/02/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des écritures et du livre instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
Modifie

-

Abroge
32499 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission des lettres
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
42735 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Lettres. - Extrait
41878 [02/10/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission des Lettres. - Extrait
Est indiqué comme texte connexe par

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