- Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission consultative des arts plastiques

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
38021
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Date de promulgation
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61137
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
46861 [20/03/2019]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la commission consultative des arts plastiques
45027 [09/02/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des Arts plastiques. - Extrait
42722 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des Arts plastiques. - Extrait
41851 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des Arts plastiques. - Extrait
38496 [07/11/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des arts plastiques
Est abrogé par
49180 [12/02/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts plastiques instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
Modifie

-

Abroge
32498 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission consultative des arts plastiques
Type : Abrogation
Textes de référence
26967 [17/07/2002]
Décret visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs
27753 [16/07/2003]
Croix-Rouge de Belgique - Legs
31157 [23/06/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)
31158 [30/06/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
32830 [11/01/2008]
Décret portant ratification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
34373 [17/07/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
42722 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des Arts plastiques. - Extrait
41851 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des Arts plastiques. - Extrait
38496 [07/11/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des arts plastiques
Est indiqué comme texte connexe par

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